1- Propriété

Le site www.lacabaneaperles.fr est la propriété de la société La Cabane à Perles. Les responsables du site www.lacabaneaperles.fr sont Elisabeth et Franck Franck Vallée, en qualité de gérant.

2 - Gestion

Responsable éditorial : Elisabeth et Franck Franck Vallée

3 - Copyright

Certaines photos présentes sur le site www.lacabaneaperles.fr ont été effectuées par des photographes professionnels.

4. Hébergement

Liner-Interactive
74 Boulevard de la Prairie au Duc
44200 Nantes
Tél. 02 40 20 10 20

5. Réalisation

LANDEAU CRÉATION
3c rue de paris/BP 11138
35511 Cesson-Sévigné Cedex
Tél 02 99 83 36 33

6 - Propriété intellectuelle

Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de la société La Cabane à Perles et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de la société La Cabane à Perles et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout Utilisateur s'engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l'un ou l'autre des éléments du Site, sans l'accord préalable et exprès de la société La Cabane à Perles est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
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7 - Protection des données personnelles

Le cas échéant, l'utilisateur peut déposer certaines données personnelles lorsqu'il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que la société La Cabane à Perles puisse lui répondre.
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Ainsi, l'utilisateur peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition concernant les informations qu'il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société La Cabane à Perles, par courrier.

ZONE INDUSTRIELLE SUD EST
1 RUE DE LA TREMBLAIE
35000 RENNES

8 - Informations sur les produits et services

Le Site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par la société La Cabane à Perles.
La société La Cabane à Perles se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des services présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

9 - Responsabilité

La société La Cabane à Perles décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l'accès aux informations produites sur le Site. La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la société La Cabane à Perles et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'utilisateur.
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